Comment traiter un rapport sur la RGAP
Regardons un exemple d’un rapport sur la RGAP et la façon dont nous réconcilions l’information selon ce qui se trouve dans le système Rise.
1. Ouvrez votre documentation sur la Revue des gains assurables et ouvrant droit à pension (RGAP) que vous avez reçue de l’ARC.
2. Cherchez l’employé qui apparaît dans la documentation sur la RGAP dans Paie.
3. Dans le profil de l’employé, allez à l’onglet Relevés et sélectionnez Historique de la paie de l'employé.
4. Changez la période pour refléter l’année de paie en question et cliquez sur Voir le rapport d’historique de la paie des employés.
5. Une fois que le rapport apparaît, cliquez sur Exporter dans Excel dans le bas du rapport.
6. Formatez le tableur Excel et ne gardez que les colonnes suivantes :
- Employé
- Date de paie
- Numéro de paie
- Gains d’AE
- Contribution à l’assurance-emploi
- Contribution de l’employeur à l’assurance-emploi
- Gains admissibles
- Contribution au Régime de pensions du Canada
7. Insérez et ajoutez des colonnes supplémentaires pour couvrir ce qui suit :
- AE calculée – ajoutez près de la colonne Contribution à l’assurance-emploi
- Différence – ajoutez près de la colonne AE calculée
- Gains admissibles avec exemption – ajoutez près de la colonne Contribution au Régime de pensions du Canada
- RPC calculé – ajoutez près de la colonne Gains admissibles avec exemption
- Différence – ajoutez près de la colonne RPC calculé
8. Dans la colonne « AE calculée », utilisez la formule suivante pour calculer le montant d’AE (Gains d’AE x taux). Dans cet exemple, le calcul sera basé sur la colonne D (Gains d’AE) x taux (1,66 %, dans Excel il sera entré comme suit : 0,0166).
9. Dans la colonne G, (Différence), vous voudrez soustraire la colonne E (Contribution à l’assurance-emploi) de la colonne F (AE calculée) (=E2-F2).
10. Dans la colonne « Gains admissibles avec exemption », vous devrez soustraire le montant d’exemption par période de paie (ce montant est basé sur la fréquence des périodes de paie de votre organisation) des gains admissibles. Dans cet exemple, l’organisation a une période de paie bihebdomadaire, et donc le montant d’exemption par période de paie est de 134,62 $. (Pour cet exemple, les gains admissibles pour cette période étaient de 1 576,92 $, moins 134,62 $, ce qui vous donnera un total de 1 442,30 $. Ceci sera le montant utilisé pour calculer la déduction de RPC.)
11. Utilisez la colonne K (Gains admissibles avec exemption) pour calculer la colonne L (déduction dans le cadre du RPC) sous le (RPC calculé). Dans cet exemple, le taux était de K4 * 4,95 % et pour les besoins de la formule Excel, il sera affiché comme suit : 0,0495.
12. Dans la colonne M (Différence), vous voudrez soustraire la colonne J (Contribution au Régime de pensions du Canada) de la colonne L (RPC calculé) (=J4-L4).
13. Une fois que ceci est fait pour chaque période de paie, les totaux peuvent être calculés, et toute différence apparaîtra dans la colonne G (Différence) pour le RPC ou l’AE.
Si vous constatez un écart, vous devrez contacter l’ARC pour expliquer les lacunes ou payer tout montant en souffrance et toutes les pénalités et tous les intérêts qui s’appliquent.
Ceci aurait pu se produire à cause des raisons suivantes :
- Les instructions de paie ne sont pas bien configurées pour ce qui est des retenues obligatoires (ex. aucune case RPC ou AE cochée)
- Vous avez peut-être outrepassé les retenues obligatoires sur la feuille de saisie
L’ARC sera responsable de modifier les feuillets T4 et enverra les copies des employés directement à eux. Pour plus d’information, visitez le site de l’ARC.
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