Cet article fournit des informations sur la manière dont l'impôt sur le revenu est calculé dans la plateforme de traitement de la paie Rise et sur les raisons pour lesquelles ce calcul d'impôt peut différer des autres calculateurs d'impôt fournis par l'Agence du revenu du Canada (ARC).
Q : La méthode utilisée pour le calcul d'impôt dans Rise est-elle acceptée par l'ARC?
R : Oui, l'ARC accepte différentes méthodes de calcul d'impôt (comme indiqué plus loin dans cet article). Le calcul de l'impôt sur le revenu au Canada est très complexe et prend en compte un grand nombre de facteurs. Les calculs d'impôt que vous voyez dans la plateforme de traitement de la paie Rise sont corrects et acceptés par l'ARC.
Q : Pourquoi le calcul d'impôt dans Rise diffère-t-il du calculateur de paie en ligne publié par l'ARC?
R : Le calculateur en direct des retenues sur la paie (CDRP) de l'ARC utilise une méthode simple de calcul d'impôt. Il ne tient pas compte de l'historique de paiement et n'est qu'une « estimation » basée sur les montants de la période de paie en cours, multipliés par le nombre de périodes de paie dans l'année.
En ce qui concerne l'impôt payé sur les revenus périodiques d'un salarié ‒ c'est-à-dire l'argent versé régulièrement au salarié, par exemple sous forme de salaire horaire ou de traitement ‒ la plateforme de traitement de la paie Rise utilise la même méthode que le CDRP pour estimer le revenu annuel d'un salarié. Les montants de la période de paie en cours sont multipliés par le nombre de périodes de paie de l'année.
Méthode de calcul de l'impôt cumulé à ce jour de l'ARC
Dans deux sections (calcul de l'impôt sur les primes et l calcul du crédit d'impôt pour le RPC et l'AE), l'ARC dispose d'une méthode facultative pour estimer les montants annuels. Cette méthode est connue sous le nom de méthode du cumul à ce jour. Avec cette méthode, au lieu d'estimer un montant annuel en se basant uniquement sur le montant de la période de paie en cours, les soldes réels de l'employé depuis le début de l'année sont utilisés dans le calcul. Seule la partie future du montant annuel est estimée sur la base du montant de la période de paie en cours.
Étant donné que le cumul à ce jour peut être plus précis que la méthode courante utilisée par le CDRP, la plateforme de traitement de la paie Rise utilise cette méthode dans les deux sections où elle est disponible. L'option de cumul à ce jour est disponible dans :
- Calcul de l'impôt sur les primes pour estimer le revenu annuel d'un salarié. Il s'agit de la méthode de calcul d'impôt utilisée pour les revenus non réguliers (non périodiques), tels qu'une prime unique.
- Calcul du crédit d'impôt pour le RPC et l'AE pour estimer la contribution annuelle d'un employé au RPC et à l'AE.
Tout salarié qui cotise au RPC et à l'AE a droit à un crédit d'impôt correspondant à un pourcentage de ses cotisations annuelles estimées. Ce crédit d'impôt est appliqué à la fois au calcul de l'impôt normal (périodique) et au calcul de l'impôt sur les primes.
Pour les salariés du Québec, le crédit d'impôt comprend les cotisations au RRQ, à l'AE et au RQAP.
Il n'existe pas de méthode de cumul annuel de l'ARC pour le calcul de l'impôt sur le revenu régulier (périodique), c'est pourquoi ce calcul est le même avec le CDRP et la plateforme de traitement de la paie Rise.
Q : Pourquoi la méthode de calcul de l'impôt pour un même salarié diffère-t-elle selon que la paie est effectuée plus tôt dans l'année ou plus tard?
R : Les impôts calculés pour la première période de paie de l'année seront généralement les mêmes avec la plateforme de traitement de la paie Rise et le CDRP, puisque l'employé n'a pas de solde cumulé depuis le début de l'année et que les calculs sont essentiellement les mêmes. Pour les salariés dont les revenus et avantages imposables varient d'une période de paie à l'autre, il y aura davantage de différences au fur et à mesure que l'année avance.
Si un salarié a un revenu périodique régulier et des avantages qui restent les mêmes pour toutes les périodes de paie de l'année ‒ et qu'il n'a pas de revenu non périodique comme une prime unique ‒ ses impôts resteront les mêmes d'une période de paie à l'autre.
Si un employé a un revenu non périodique occasionnel, tel qu'une prime ou une commission non régulière, pour lequel les impôts sont calculés à l'aide de la méthode de calcul de l'impôt sur les primes, la plateforme de traitement de la paie Rise aura tendance à calculer ces impôts de manière plus précise que le CDRP, car la plateforme de traitement de la paie Rise utilisera les soldes réels de l'employé cumulés depuis le début de l'année lors de l'estimation du revenu annuel de l'employé. Au fur et à mesure que l'année avance, le calcul du revenu annuel devient de plus en plus précis, car une plus grande partie du montant provient des soldes cumulés de l'employé plutôt que d'une estimation basée sur le montant de la période de paie en cours.
Si un employé n'a pas de revenu non périodique et n'a qu'un revenu périodique régulier ‒ mais que le revenu périodique et les avantages varient d'une période de paie à l'autre ‒ ses impôts peuvent quand même être plus précis avec la plateforme de traitement de la paie Rise qu’avec le CDRP, puisque le crédit d'impôt pour le RPC et l'AE prend en compte les soldes cumulés de l'année de l'employé. Ainsi, même si l'estimation du revenu annuel est la même avec la plateforme de traitement de la paie Rise et le CDRP, le montant du calcul de l'impôt sur le RPC et l'AE peut être plus précis avec la plateforme de traitement de la paie Rise.
Q : Pourquoi le calcul de l'impôt d'un nouvel employé diffère-t-il de celui d'un employé en place ayant le même salaire?
R : Les impôts calculés en milieu d'année pour un salarié en poste sont différents des impôts calculés pour un nouvel employé ayant le même salaire, car le salarié en poste dispose de soldes cumulés depuis le début de l'année pour effectuer les calculs, ce qui n'est pas le cas du nouvel employé.
Q : Pourquoi un nouvel employé sans historique ne correspond-il pas aux calculs de l'ARC?
R : Étant donné que la plateforme de traitement de la paie Rise utilise la méthode du cumul annuel pour le calcul de l'impôt sur les primes et du crédit d'impôt pour le RPC et l'AE, un nouvel employé sans historique peut ne pas correspondre aux calculs de l'ARC parce que les soldes cumulés de l'employé sont utilisés dans ces calculs. Si un employé est embauché en milieu d'année et qu'il n'a pas de solde imposable, ouvrant droit à pension ou assurable, les montants calculés par la plateforme de traitement de la paie Rise seront différents de ceux calculés par le CDRP.
Le montant estimé avec la plateforme de traitement de la paie Rise ne comprendrait que le montant futur basé sur la période de paie actuelle. Avec le CDRP, le montant de la période de paie actuelle est multiplié par le nombre total de périodes de paie dans l'année.
Vous ne pourrez comparer les impôts que pour les salariés qui ont commencé à travailler au même moment et qui ont les mêmes soldes cumulés depuis le début de l'année, les mêmes avantages/déductions, etc. Dans le cas contraire, il faut s'attendre à des différences.
Le lien ci-dessous explique plus en détail la méthode de calcul d'impôt de l'ARC. Au bas du site ci-dessous, cliquez sur le lien « En vigueur le 1er janvier 2019 » pour trouver le PDF. La méthode utilisée par la plateforme Rise est l'Option 1 ‒ Formules fiscales ‒ Chapitre 4.
Calculs de l'impôt de l'ARC