Table des matières

·       ⋅Quelle est la valeur par défaut dans le système?

·       ⋅Mon employé demande un montant hors norme

·       ⋅Exonérations

·       ⋅Compte RP et paramètres du T4

Quelle est la valeur par défaut dans le système?

Si aucun ajustement n’est fait, le système suppose que tous vos employés demandent le montant personnel de base pour leur région cette année, au fédéral et au provincial. C’est généralement la bonne configuration, mais si un employé indique autre chose dans un formulaire TD1 ou F1, vous devrez ajuster ses paramètres. Voici comment configurer les diverses situations fiscales particulières que vous pouvez rencontrer.

Mon employé demande un montant hors norme

Que votre employé demande plus que le montant personnel de base ou qu’il ne demande aucun montant, notre système peut effectuer le traitement fiscal approprié.

1. Accédez au profil de l’employé et sélectionnez l’onglet Impôt.
   
2. Si l’employé a déjà un profil, cliquez sur Modifier. Si c’est la première fois que vous mettez à jour ses paramètres fiscaux, cliquez sur Ajouter une configuration pour l’impôt fédéral des particuliers.
   

3. Apportez les changements nécessaires. Les images montrent la configuration pour l’impôt fédéral, mais les mêmes étapes s’appliquent aux mises à jour pour les régions. 
   
   
   
   a.  Aucun montant réclamé : Si l’employé ne réclame pas le montant personnel de base, décochez la case L’employé réclame le crédit d’impôt personnel. Le montant personnel de base indique alors S.O.
   
   
   

   
   
   b.  Montants supplémentaires réclamés : Si l’employé réclame des montants supplémentaires, entrez seulement le montant supplémentaire sous Somme des montants supplémentaires réclamés. Le total incluant le montant personnel de base s’affiche directement en dessous aux fins de vérification.
   
   
   
   
   
   
   c.  Déduction pour une zone visée par règlement : Pour en savoir plus sur cette entrée, consultez la publication de l’ARC T4039 « Déductions pour les habitants de régions éloignées – Endroits situés dans les zones visées par règlement ». Pour entrer une déduction, vous n’avez qu’à indiquer le montant annuel dans cette case.
   
   
   d.  Retenue d’impôt supplémentaire : Si l’employé vous a demandé d’augmenter les retenues d’impôt sur sa paie, entrez la valeur à déduire de chaque paie ici. 
   
   
   
   
   
   e.  Montant du formulaire T1213 (F1) : Si le formulaire T1213 de votre employé indique un montant (F1), entrez-le ici.
   
   
   

4. Cliquez sur Enregistrer en bas de la page et, s’il y a lieu, assurez-vous d’avoir également mis à jour les montants demandés à l’échelle régionale.
   

Exonérations

Si un employé est exonéré des retenues à la source, vous n’avez qu’à cocher la case appropriée. Ces options sont accessibles dans le profil de l’employé, à l’onglet Impôt (comme ci-dessus). À noter que le système exonère automatiquement tous les employés de moins de 18 ans ou de plus de 70 ans des retenues au titre du RPC.

Compte RP et paramètres du T4

Si votre entreprise a plusieurs comptes RP auprès de l’ARC, vous pouvez préciser de quel compte relève l’employé en allant dans le profil de l’employé, à l’onglet Impôt (comme ci-dessus). Vous y verrez un menu déroulant avec tous les comptes RP de votre entreprise.

De même, si votre système compte des fournisseurs ou autres travailleurs qui recevront un T4A plutôt qu’un T4, il est important de programmer ces paramètres de fin d’année avant de payer ces travailleurs. Vous n’avez qu’à passer à un T4A, et la rémunération sera bien consignée pour la fin d’année.